Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Clémence Paris
LA VILLEGUERIN YVES

Numéro de dépôt :
1759222
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2011
Clémence Paris de LA VILLEGUERIN YVES

Présentation de la marque Clémence Paris

Déposée le 13 décembre 1991 par LA VILLEGUERIN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Clémence Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA VILLEGUERIN YVES domicilié(e) 19 RUE RAYNOUARD,75017 PARIS (dossier no 2209786) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves LA VILLEGUERIN domicilié(e) 19 RUE Raynouard,75016 PARIS (dossier no 2209786) - 75016 - France.

La marque Clémence Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clémence Paris est expirée depuis le 13 décembre 2011.


LA VILLEGUERIN YVES - 19 RUE RAYNOUARD,75017 PARIS (dossier no 2209786) - 75017 - France


Yves LA VILLEGUERIN - 19 RUE Raynouard,75016 PARIS (dossier no 2209786) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209786 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Malles et valises ; Articles de bureau (à l'exception des meubles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.