Déposée le 16 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Vieille Montagne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « idées Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Vieille Montagne domicilié(e) ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 564 426 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude TREMSAL domicilié(e) La Vieille Montagne, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France.
La marque idées Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Vieille Montagne (S.A.R.L.) - ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France - SIREN 423564426
Jean Claude TREMSAL - La Vieille Montagne, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509043 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 30 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509042 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509041 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Inscription le 30 octobre 2009 - Changement de dénomination n°509040 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Constructions Matériaux de construction non métalliques Télécommunications
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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