Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DE MOMONE
LA VIE SAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3947219
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
LES SAVEURS DE MOMONE de LA VIE SAINE

Présentation de la marque LES SAVEURS DE MOMONE

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES SAVEURS DE MOMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE domicilié(e) 29 Rue Musette - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque LES SAVEURS DE MOMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DE MOMONE est expirée depuis le 20 septembre 2022.

LA VIE SAINE a également déposé les autres marques suivantes : AUTANT BIO , LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE , BIO GOURMANDE , L'AS DU BIO


LA VIE SAINE, Société Anonyme - 29 Rue Musette - 21000 - DIJON - France - SIREN 339277030


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Beurre d'arachides ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; boudin (charcuterie) ; bouillons ; préparation pour faire des bouillons ; bouquets (crevettes roses) non vivants ; charcuterie ; champignons conservés ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; huile de coco ; huile de colza comestible ; huile de maïs ; compote de pommes ; fruits confits ; confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; consommés ; croquettes alimentaires ; oeufs d'escargots pour la consommation ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; pâté de foie ; fromages ; en-cas à base de fruits ; gelées de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; confiture de gingembre ; harengs ; huître non vivantes ; jambon ; lait ; lait de soja ; produits laitiers ; lard ; langoustes non vivantes ; salades de légumes ; légumes séchés ; margarine ; marmelades ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) non vivantes ; mousses de légumes ; mousses de poisson ; oeufs ; poisson ; préparations pour faire du potage ; potages ; présure ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; saindoux ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucissons ; thon ; tripes ; truffes conservées ; viande ; extraits de viande ; volaille (viande) ; yaourt ;

Améliorants de panification (produits de minoterie) ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; céréales précuites (produits de minoterie) ; confiserie ; crêpes ; décorations comestibles pour gâteaux ; en-cas à base de céréales ; farines ; ferments panaires ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; fondants ; gâteaux ; gaufres ; gluten à usage alimentaire ; gruaux d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levain dévitalisé ; levure ; mets à base de farine ; paillettes de maïs ; pain ; pain azyme ; pain d'épices ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtisserie ; petits fours ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; poudre pour gâteau ; préparations faites de céréales ; produits de boulangerie et de minoterie ; quatre-épices ; quiches ; sucreries ; tourtes.