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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VIE SAINE
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BIO GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO GOURMANDE
LA VIE SAINE, SAS

Numéro de dépôt :
96653971
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2026

Présentation de la marque BIO GOURMANDE

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VIE SAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA VIE SAINE domicilié(e) 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BIO GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO GOURMANDE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2026.

LA VIE SAINE a également déposé les autres marques suivantes : AUTANT BIO , LE GRAND MARCHE BIO LA VIE SAINE , LES SAVEURS DE MOMONE , L'AS DU BIO


LA VIE SAINE, SAS - 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France - SIREN 339277030


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329562 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 10 août 1999 - Transmission totale de propriété; Adjudication publique notifiée n°282813 - Publication au BOPI 1999-08-10

Errata - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2016 n°2634784 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-15

Inscription le 1 juin 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°700787 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Plats préparés (tartes/pizzas/pâtes fraîches/produits mexicains) biologiques à base de céréales Tous produits à base de Tofi escalope végétale aux céréales de culture biologique. Préparations faites de céréales (pains, biscuits, pâtisseries)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.