Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTANT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE SAINE domicilié(e) 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque AUTANT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE SAINE, Société anonyme - 29 rue Musette - 21000 - DIJON - France - SIREN 339277030
JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302264 - Publication au BOPI 2005-12-02
Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination n°430073 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607816 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Journaux; revues; papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); matières plastiques pour l'emballage à savoir; sacs, sachets, films et feuilles; enveloppes et emballage pour bouteilles (en carton ou en papier); feuilles de cellulose régénérées; nappes, napperons et serviettes de table en papier; essuie-mains en papier; affiches; albums; almanachs; représentations graphiques; revues (périodiques). Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; huiles et graisses comestibles; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; farines et préparations faits de céréales; céréales séchées; miel; sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; tous ces produits provenant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais; algues pour l'alimentation humaine ou animale; blé; son de blé; céréales en grains non travaillés; froment; pollen (matière première); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcooliques (à l'exception des bières); tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Restauration (alimentation) à partir de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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