Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIVEAL
LA VIE EN VERT SA
BEVICOR COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3531578
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VIVEAL de LA VIE EN VERT

Présentation de la marque VIVEAL

Déposée le 15 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) LA VIE EN VERT et BEVICOR COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVEAL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LA VIE EN VERT domicilié(e) LES VERGNES,19330 SAINT GERMAIN LES VERGNES - 19330 - France et BEVICOR COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ZI DU TEINCHURIER,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE EN VERT domicilié(e) LES VERGNES,19330 SAINT GERMAIN LES VERGNES - 19330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA VIE EN VERT a également déposé les autres marques suivantes : VIVALAC , la vie en vert , VIVEAL , UNICOOP , LA VIE EN VERT , BEVI


LA VIE EN VERT SA - LES VERGNES,19330 SAINT GERMAIN LES VERGNES - 19330 - France

BEVICOR COOPERATIVE AGRICOLE - ZI DU TEINCHURIER,19100 BRIVE LA GAILLARDE - 19100 - France - SIREN 3


LA VIE EN VERT - LES VERGNES,19330 SAINT GERMAIN LES VERGNES - 19330 - France


Inscription le 10 mars 2008 - Rejet total n°470426 - Publication au BOPI 2008-03-10

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Aliments pour les animaux.