Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACCORDS BIO
LA VIE CLAIRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3118982
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque LES ACCORDS BIO

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ACCORDS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) Z.I. des Glaises, 91120 PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES ACCORDS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACCORDS BIO est expirée depuis le 31 août 2011.

LA VIE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FORTICLAIR , LACTOFLORE , CICOR , CONTROLE LABORATOIRE DE LA VIE CLAIRE , BIOLINGE , BOUTIQUE VERTE , "la bio comme nulle part ailleurs" , CARRE AU SON , PALMOISETTE , CLAIR'FRUITS


LA VIE CLAIRE Société Anonyme - Z.I. des Glaises, 91120 PALAISEAU - France - SIREN 632000014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique, emplâtres, matériel pour pansement (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires à usage non médical issus de l'agriculture biologique et à base des produits rentrant dans cette classe, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires à usage non médical issus de l'agriculture biologique et à base des produits rentrant dans cette classe à savoir : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Produits alimentaires diététiques et compléments alimentaires à usage non médical issus de l'agriculture biologique et à base des produits rentrant dans cette classe, à savoir : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Boissons diététiques non à usage médical issues de l'agriculture biologique et à base de produits rentrant dans cette classe à savoir : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques issues de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.