Présentation de la marque LA BIO EST DANS MA NATURE
Déposée le 25 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA BIO EST DANS MA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LA BIO EST DANS MA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE CLAIRE, Société Anonyme - 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France - SIREN 632000014
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Inscription le 28 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641676 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2015 n°2575125 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-01-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique. Tous ces produits étant issus majoritairement de l'agriculture biologique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tous ces produits provenant de produits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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