Présentation de la marque "la bio comme nulle part ailleurs"
Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « "la bio comme nulle part ailleurs" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque "la bio comme nulle part ailleurs" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE CLAIRE, Société Anonyme - 1982, route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France - SIREN 632000014
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique. Tous ces produits étant issus majoritairement de l'agriculture biologique. ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à savoir : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.
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