Déposée le 28 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ESPRIT DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-05 du 1 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) 1982 route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ESPRIT DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VIE CLAIRE, Société Anonyme - 1982 route Départementale 386 - 69700 - MONTAGNY - France - SIREN 632000014
CABINET GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Inscription le 2 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714304 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-02
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2017 n°2658976 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-09-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante, utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exclusion des bières et à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; boissons alimentaires, diététiques ou naturelles et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exclusion des bières et à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exclusion des bières et à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
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