Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO BASIC
LA VIE CLAIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3688613
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BIO BASIC de LA VIE CLAIRE

Présentation de la marque BIO BASIC

Déposée le 3 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO BASIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) 13, chemin Jules Verne Z.A. du Caillou - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LA VIE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FORTICLAIR , LACTOFLORE , CICOR , CONTROLE LABORATOIRE DE LA VIE CLAIRE , BIOLINGE , BOUTIQUE VERTE , "la bio comme nulle part ailleurs" , CARRE AU SON , PALMOISETTE , CLAIR'FRUITS


LA VIE CLAIRE, Société Anonyme - 13, chemin Jules Verne Z.A. du Caillou - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 632000014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637959 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits et compléments alimentaires diététiques ou naturels sous forme de gélules ou de capsules à usage cosmétique. Tous ces produits étant issus majoritairement de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Produits alimentaires, diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous compléments alimentaires, à savoir compléments de l'alimentation courante utilisés pour palier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers, à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Tous ces produits étant issus de produits provenant de l'agriculture biologique.