Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5'CLAIRE
LA VIE CLAIRE SA

Numéro de dépôt :
96656943
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque 5'CLAIRE

Déposée le 23 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5'CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIE CLAIRE domicilié(e) 70 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 000 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE - France.

La marque 5'CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5'CLAIRE est expirée depuis le 23 décembre 2006.

LA VIE CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FORTICLAIR , LACTOFLORE , CICOR , CONTROLE LABORATOIRE DE LA VIE CLAIRE , BIOLINGE , BOUTIQUE VERTE , "la bio comme nulle part ailleurs" , CARRE AU SON , PALMOISETTE , CLAIR'FRUITS


LA VIE CLAIRE SA - 70 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 632000014


PATRICK SOULE - France


Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269453 - Publication au BOPI 1998-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Mélange de 5 huiles végétales vierges et biologiques de 1ère pression à froid: Olive (50%) Tournesol (22,24%), Sésame (16,66%), Carthame (5,55%), Colza (5,55%), pour assaisonnement