Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROVENCAL
Numéro de dépôt :
1100261
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Draguignan
Présentation de la marque PROVENCAL
Déposée le 7 juin 1979 par LA VIDAUBANAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Draguignan), la marque française « PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROVENCAL est expirée depuis le 7 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002