Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs
La viande naturellement, Sarl

Numéro de dépôt :
4155358
Date de dépôt :
09/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2025
Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs de La viande naturellement

Présentation de la marque Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs

Déposée le 9 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La viande naturellement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La viande naturellement domicilié(e) Z.I. de Lons-le-saunier, 1205 Route de la Lième - 39570 - PERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 046 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La viande naturellement, M. PY David domicilié(e) Z.I. de Lons-le-Saunier, 1205 Route de la Lième - 39570 - PERRIGNY - France.

La marque Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Nous Petits producteurs de grands plaisirs Le bon sens des saveurs arrivera à expiration en date du 9 février 2025.

La viande naturellement a également déposé les autres marques suivantes : L AUTHENTIQUE LA VIANDE DE MA REGION


La viande naturellement, Sarl - Z.I. de Lons-le-saunier, 1205 Route de la Lième - 39570 - PERRIGNY - France - SIREN 491046884


La viande naturellement, M. PY David - Z.I. de Lons-le-Saunier, 1205 Route de la Lième - 39570 - PERRIGNY - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.