Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA VIANDE CHAUNOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON),
la marque française « DELICE DU CHEPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-43 du 27 octobre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIANDE CHAUNOISE domicilié(e) 24, Rue Charles Fouquet, 02300 SINCENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 120 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIANDE CHAUNOISE - France.
La marque DELICE DU CHEPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DU CHEPTEL est expirée depuis le 13 septembre 2005.
LA VIANDE CHAUNOISE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DU PRE
LA VIANDE CHAUNOISE SOCIETE ANONYME - 24, Rue Charles Fouquet, 02300 SINCENY - France - SIREN 876120072
LA VIANDE CHAUNOISE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELICE DU CHEPTEL"