Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DU CHEPTEL
LA VIANDE CHAUNOISE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95588513
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
LAON
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque DELICE DU CHEPTEL

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LA VIANDE CHAUNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON), la marque française « DELICE DU CHEPTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VIANDE CHAUNOISE domicilié(e) 24, Rue Charles Fouquet, 02300 SINCENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 120 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIANDE CHAUNOISE - France.

La marque DELICE DU CHEPTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DU CHEPTEL est expirée depuis le 13 septembre 2005.

LA VIANDE CHAUNOISE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURON DU PRE


LA VIANDE CHAUNOISE SOCIETE ANONYME - 24, Rue Charles Fouquet, 02300 SINCENY - France - SIREN 876120072


LA VIANDE CHAUNOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.