Déposée le 23 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) LA VERRERIE DE BIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOT DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA VERRERIE DE BIOT domicilié(e) Chemin des Combes - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 120 284 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque BIOT DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VERRERIE DE BIOT, Société Anonyme - Chemin des Combes - 06410 - BIOT - France - SIREN 037120284
Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2010 n°2439557 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2020 n°2747862 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence et cristal ; produits céramiques pour le ménage et la cuisine. Services de télécommunication ; services d'appels radio-électriques (radio, téléphones ou autres moyens de communications électroniques), communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, information en matière de télécommunication ; radiodiffusion, communications, téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages ; service de communication et de transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseau de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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