LA VARENNE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
95602943
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2025
Présentation de la marque TERROIRS
Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT domicilié(e) La Varenne - 03230 - THIEL SUR ACOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 995 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA VARENNE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée - La Varenne - 03230 - THIEL SUR ACOLIN - France - SIREN 420995292
IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304092 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599288 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08
Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750034 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, amendements, tourbe, terreau, produits pour l'absorption des graisses et en particulier argiles et terre de sommière.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, graines (semences). Semences, plantes et fleurs naturelles, produits pour litières.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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