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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT
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TERROIRS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERROIRS
LA VARENNE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94521226
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2024

Présentation de la marque TERROIRS

Déposée le 17 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA VARENNE ENVIRONNEMENT domicilié(e) La Varenne - 03230 - THIEL-SUR-ACOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 995 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIRS est expirée depuis le 17 mai 2024.

LA VARENNE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LA VARENNE ENVIRONNEMENT , , TERRE NEUVE , TERROIRS , LA VARENNE ENVIRONNEMENT


LA VARENNE ENVIRONNEMENT, Société à Responsabilité Limitée - La Varenne - 03230 - THIEL-SUR-ACOLIN - France - SIREN 420995292


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2004 n°2262564 - Publication au BOPI 2004-04-02

Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553617 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Inscription le 27 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750034 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, amendements, tourbe, terreau, produits pour l'absorption des graisses et en particulier argiles et terre de sommière.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits pour litières

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.