LA TYROLIENNE PROJECTION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1633138
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Présentation de la marque LA TYROLIENNE
Déposée le 13 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TYROLIENNE PROJECTION INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TYROLIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TYROLIENNE PROJECTION INDUSTRIE domicilié(e) 26 Boulevard Fuon Santa ZI Fuon Santa - 06340 - LA TRINITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 560 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque LA TYROLIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TYROLIENNE est expirée depuis le 13 décembre 2020.
LA TYROLIENNE PROJECTION INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
LA TYROLIENNE PROJECTION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - 26 Boulevard Fuon Santa ZI Fuon Santa - 06340 - LA TRINITE - France - SIREN 481560878
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205312 - Publication au BOPI 1996-08-27
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187579 - Publication au BOPI 2000-12-12
Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430258 - Publication au BOPI 2006-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 4 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312275 - Publication au BOPI 2000-12-04
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453473 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 11 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666740 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-11
Inscription le 30 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716132 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30
Inscription le 9 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716555 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-09
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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