Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
diva
Numéro de dépôt :
3674320
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque diva
Déposée le 3 septembre 2009 par La Truite ArgentièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « diva »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Truite Argentière a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527073 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08