Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Caviar du Bassin
Numéro de dépôt :
3656701
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Caviar du Bassin
Déposée le 11 juin 2009 par La Truite ArgentièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caviar du Bassin »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Truite Argentière a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523763 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18