Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Caviar de France
SCEA (La Truite Argentière)

Numéro de dépôt :
3659611
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Caviar de France de La Truite Argentière

Présentation de la marque Caviar de France

Déposée le 8 juillet 2009 par La Truite ArgentièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caviar de France »

Le déposant est La Truite ArgentièreTODO domicilié(e) Moulin de la Cassadotte - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 776 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA La Truite Argentière domicilié(e) Moulin de la Cassadotte - 33380 - BIGANOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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La Truite Argentière a également déposé les autres marques suivantes : Caviar de Bassin , diva , Caviar Ebène Grand Cru Made in Bordeaux , Caviar du Bassin


SCEA (La Truite Argentière) - Moulin de la Cassadotte - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 781776810


SCEA La Truite Argentière - Moulin de la Cassadotte - 33380 - BIGANOS - France


Errata de la publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Republication pour erratum - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525928 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17

Caviar.