Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Caviar de France
Numéro de dépôt :
3659611
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Caviar de France
Déposée le 8 juillet 2009 par La Truite ArgentièreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caviar de France »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Truite Argentière a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Republication pour erratum - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525928 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17