Marque expirée - Marque en non vigueur

TROC MOD
LA TROCANTE sarl

Numéro de dépôt :
96605067
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2016

Présentation de la marque TROC MOD

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROC MOD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE domicilié(e) 7 Boulevard Solférino - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 176 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TROCANTE (ex Franchi-Troc) domicilié(e) 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROC MOD est expirée depuis le 5 janvier 2016.

LA TROCANTE a également déposé les autres marques suivantes : TROCORAMA , TROCAMANIA , LA TROCANTE DEPOT-VENTE , LA TROCANTE , TROC CONFIANCE , ORCANTE , LA TROCANTE DÉPÔT OU CASH! , LA TROCANTE


LA TROCANTE sarl - 7 Boulevard Solférino - 35000 - RENNES - France - SIREN 321176968


LA TROCANTE (ex Franchi-Troc) - 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306294 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541991 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541990 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); Boîtes à cigares (en métaux précieux); boîtes à cigarettes (en métaux précieux); boîtes à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); coffrets à cigares (en métaux précieux); étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigare en métaux précieux; fume-cigarette en métaux précieux; porte-allumettes en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; pots à tabac (en métaux précieux); tabatières en métaux précieux.Aiguilliers en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; boîtes à aiguilles en métaux précieux; bourses de mailles en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; étuis à aiguilles en métaux précieux; porte-monnaie en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; poudriers en métaux précieux.Aiguilles en métaux précieux; garnitures de harnachement en métaux précieux; insignes en métaux précieux; monnaies.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: boîtes en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements; coffrets à bijoux (non en métaux précieux; éventails; housses pour vêtements (rangement); métiers à broder; rails pour rideaux; tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Bannetons; caisses en bois ou en matières plastiques; corbeilles non métalliques; harasses; mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques; vannerie; Bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet); bustes pour tailleurs; cordons en lièges; garnitures de cercueils (non métalliques); hampes; mannequin; sacs de couchage pour le camping.Ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou; corail; corne brute ou mi-ouvré; cornes d'animaux; corozo; écailles; écailles d'huîtres, écume de mer; ivoire brut ou mi-ouvré; jonc d'inde; nacre brute ou mi-ouvrée; roseau (matière à tresser); rotin; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille.Tissu et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir:linge de maison; linge ouvré; Chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappess (non en papier); napperons individuels en matière textile; fonds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures en matières textiles; vitrages (rideaux). Bannières; calicot; drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyages;étiquettes en tissu; flanelle de santé; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non-tissés. couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutonsss, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.