Déposée le 4 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORCANTE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE domicilié(e) 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 176 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA TROCANTE domicilié(e) 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TROCANTE SARL - 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France - SIREN 321176967
SARL LA TROCANTE - 7 Bd Solférino - 35000 - RENNES - France
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463750 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2007 n°2347479 - Publication au BOPI 2007-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541991 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541990 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Locations de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de place pour le voyage et les spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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