Déposée le 28 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TROCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE domicilié(e) 2 rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 866 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA TROCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TROCANTE, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 522866821
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Affiches ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; clichés ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; revues ; catalogues ; imprimés ; feuilles d'annonces ; circulaires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; traitement administratif de commandes d'achats ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes (pour des tiers) services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial, de connaissances commerciales et d'expérience commerciale ; vente au détail de biens d'occasion d'équipements de la maison (à savoir, gros électroménager, petit électroménager, appareils de chauffage, climatiseurs, ventilateurs, mobiliers de chambres, de salles à manger, de salons, de bureaux, de cuisines, de salles de bains, de jardins, meubles d'appoint et de rangement, mobiliers professionnels, outillage, appareils et matériels pour la sécurité,) ; vente au détail de biens d'occasion d'objets de décoration (à savoir, objets d'art de la table (vaisselle, couverts, verrerie, appareils de cuisson), instruments de mesure et d'horlogerie, sculptures et objets d'art, miroirs, tableaux, tapis, lampes et luminaires) ; vente au détail de biens d'occasion de produits culturels et de loisirs (à savoir, jouets, instruments de musique, jeux, jeux de société, jeux vidéos, consoles de jeux, logiciels, cassettes audio et vidéos, DVD, livres et magazines, ordinateurs, appareils de téléphonie, appareils hi-fi, matériels de sports, équipements de camping et pour le voyage, équipements pour la piscine, équipements pour le jardin, équipements pour les machines et meubles pour les jardins, équipements et matériels pour les animaux, appareils et accessoires audio et video pour la voiture) ; vente au détail de biens d'occasion de bijoux, de bimbeloterie, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de brocante ; vente aux enchères ; estimation en affaires commerciales ».
Assurances, service de financement ; transfert électronique de fonds ; estimation de bijoux et d'antiquités ; affaires financières.
Transmission d'informations par réseaux informatique ou par d'autres moyens de communication ; transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global à des bases de données ; transmission ou échanges de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de messages et de données par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; diffusion d'information par voie électronique ; messagerie électronique.
Transport, livraison de colis et de produits ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; stockage ; emballage et entreposage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou stages ; publication électronique de livres, de périodiques, de circulaires et de lettres d'information en ligne ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir formation de base du personnel.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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