Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTES JAUNES
LA TRINITAINE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4107197
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
PATTES JAUNES de LA TRINITAINE

Présentation de la marque PATTES JAUNES

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) LA TRINITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTES JAUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TRINITAINE domicilié(e) Kerluesse - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 522 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque PATTES JAUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTES JAUNES est expirée depuis le 22 juillet 2024.

LA TRINITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN PETIT , HOUATINETTE , RUZ HA DU SPECIALITES BRETONNES , KERISPER , LA MAISON DE LA BRETAGNE , TriniCrok , LE GÂTEAU BRETON D'AMBROISINE , LA TRINITAINE , ERMINIG , LES PATTES JAUNES C EST QUE POUR NOUS, NA !


LA TRINITAINE, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - Kerluesse - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France - SIREN 301522900


FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS - 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; brioches, confiserie, petits-beurre, caramels, caramel au beurre salé, tartes,.