LA TRIBUNE NOUVELLE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4386829
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
Présentation de la marque THE VILLAGE BY LA TRIBUNE
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THE VILLAGE BY LA TRIBUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE domicilié(e) 10 Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 814 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.
La marque THE VILLAGE BY LA TRIBUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TRIBUNE NOUVELLE, Société par actions simplifiée - 10 Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 749814604
DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Inscription le 20 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785477 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20
Publications électroniques et numériques ; publications téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur ordinateur, sur téléphone portable ou sur tablette ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, CD (compacts disques), DVD (vidéodisques numériques) ; logiciels ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin, trousses à crayons, à stylos ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;
Promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont la presse, la radio, la télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou accès privé (de type Intranet) ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location de supports publicitaires et d'espaces publicitaires ; conseils en organisation d'entreprises ; aide à la gestion d'entreprises ; services d'informations concernant des entreprises ; conseils en gestion des affaires ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ; agence d'information (nouvelles) ; agence de presse ;
Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à buts culturels, éducatifs ou professionnels avec ou sans remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée au gagnant ; organisation d'évènements professionnels ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition.
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