Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TRIBUNE SMART CITY
LA TRIBUNE NOUVELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4176574
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2025
LA TRIBUNE SMART CITY de LA TRIBUNE NOUVELLE

Présentation de la marque LA TRIBUNE SMART CITY

Déposée le 27 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TRIBUNE SMART CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE domicilié(e) 10 rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 814 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque LA TRIBUNE SMART CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRIBUNE SMART CITY arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

LA TRIBUNE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE DE LA FRENCH TECH , LA TRIBUNE DE RENNES , LA TRIBUNE DE PARIS , LA TRIBUNE DU GRAND PARIS , GENERATION PEUR DE RIEN , LA TRIBUNE NOW , LA TRIBUNE ATTITUDES , LA TRIBUNE DE L'ECONOMIE , LA TRIBUNE DE L'ENTREPRISE , LA TRIBUNE DES PME


LA TRIBUNE NOUVELLE, SAS - 10 rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 749814604


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 20 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785477 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Publications électroniques et numériques ; publications téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur ordinateur, sur téléphone portable ou sur tablette ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, CD (compacts disques), DVD (vidéodisques numériques) ; logiciels ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte stylos, crayons, taille-crayons ; trousses à dessin, trousses à crayons, à stylos ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;

Promotion de l'espace publicitaire (régie publicitaire) pour tous médias dont la presse, la radio, la télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou accès privé (de type Intranet) ; . Informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location de supports publicitaires et d'espaces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ; agence d'information (nouvelles) ; agence de presse ;

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet ou Web ; jeux téléphoniques, à savoir : organisation de jeux concours par téléphones ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à buts culturels, éducatifs ou professionnels avec ou sans remise d'un prix, d'une récompense, d'un trophée au gagnant ; organisation d'évènements professionnels, à buts culturels ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition, à buts culturels ou éducatifs.