Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRIBUNE DESFOSSES
LA TRIBUNE NOUVELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95559942
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2025

Présentation de la marque LA TRIBUNE DESFOSSES

Déposée le 23 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRIBUNE DESFOSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE domicilié(e) 10 Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 814 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque LA TRIBUNE DESFOSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRIBUNE DESFOSSES arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

LA TRIBUNE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE DE LA FRENCH TECH , LA TRIBUNE DE RENNES , LA TRIBUNE DE PARIS , LA TRIBUNE DU GRAND PARIS , GENERATION PEUR DE RIEN , LA TRIBUNE NOW , LA TRIBUNE ATTITUDES , LA TRIBUNE DE L'ECONOMIE , LA TRIBUNE DE L'ENTREPRISE , LA TRIBUNE DES PME


LA TRIBUNE NOUVELLE, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue des Arts - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 749814604


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 25 mars 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389521 - Publication au BOPI 2004-03-25

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281796 - Publication au BOPI 2005-02-08

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585551 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585549 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593079 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576317 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785477 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; logiciels, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton; produits de l'imprimerie; journaux, périodiques, articles pour reliures photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Gestion de fichiers informatiques.Conseils de gestion informatique.Location de fichiers informatiques.Affaires financières; affaires monétaires.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques.Télétranscription.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrement phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateur.Mise à jour de logiciels.Maintenance de logiciels.Location de logiciels.Conseils en matière d'ordinateur.Conseils techniques informatiques.Location d'accès à un centre serveur de bases de données.Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.