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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE
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LA COTE DESFOSSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COTE DESFOSSES
LA TRIBUNE NOUVELLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1581495
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2030
LA COTE DESFOSSES de LA TRIBUNE NOUVELLE

Présentation de la marque LA COTE DESFOSSES

Déposée le 21 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COTE DESFOSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRIBUNE NOUVELLE domicilié(e) 10 rue des Arts - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 814 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, M. PALMISANO Tom domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque LA COTE DESFOSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA COTE DESFOSSES arrivera à expiration en date du 21 mars 2030.

LA TRIBUNE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE DE LA FRENCH TECH , LA TRIBUNE DE RENNES , LA TRIBUNE DE PARIS , LA TRIBUNE DU GRAND PARIS , GENERATION PEUR DE RIEN , LA TRIBUNE NOW , LA TRIBUNE ATTITUDES , LA TRIBUNE DE L'ECONOMIE , LA TRIBUNE DE L'ENTREPRISE , LA TRIBUNE DES PME


LA TRIBUNE NOUVELLE, société par actions simplifiée - 10 rue des Arts - 31000 - Toulouse - France - SIREN 749814604


DIPTIC, M. PALMISANO Tom - 17-21 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France


Inscription le 25 mars 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389521 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 10 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169230 - Publication au BOPI 1994-02-10

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168098 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 15 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300030 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 24 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183450 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181203 - Publication au BOPI 1995-01-31

Inscription le 31 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181204 - Publication au BOPI 1995-01-31

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432615 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585549 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585551 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Inscription le 22 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593079 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22

Renouvellement avec limitation le 19 mars 2020 n°2743426 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-19

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés;

Abonnements de journaux;

Assurances et finances ; assurances ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles;

Communications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, télématique ; téléscription ; transmission de messages, télégrammes;

Distribution de journaux;

Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; loteries.