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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRESSE DOREE
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Bio'Dorée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio'Dorée
LA TRESSE DOREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3859398
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
16/09/2021
Bio\'Dorée de LA TRESSE DOREE

Présentation de la marque Bio'Dorée

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRESSE DOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Bio'Dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRESSE DOREE domicilié(e) ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 016 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Bio'Dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859398.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'Dorée est expirée depuis le 16 septembre 2021.

LA TRESSE DOREE a également déposé les autres marques suivantes : tresse dorée


LA TRESSE DOREE, Société par actions simplifiée - ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524016037


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwichs, pizzas, biscuiterie, gâteaux, chocolat ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Meunerie.