Marque expirée - Marque en non vigueur
tremven
Numéro de dépôt :
3660809
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/06/2019
Présentation de la marque tremven
Déposée le 29 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TREMEVENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « tremven »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tremven est expirée depuis le 29 juin 2019.
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49