Déposée le 21 septembre 2010 par l'association loi 1901 LA TRANSALPINE LYON-TURIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « latransalpine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 LA TRANSALPINE LYON-TURIN domicilié(e) 8 Rue Paul Montrochet,
69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 866 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, sarl,
Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque latransalpine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TRANSALPINE LYON-TURIN, Association déclarée - 8 Rue Paul Montrochet,
69002 LYON - France - SIREN 387866353
MARK & LAW, sarl,
Mme FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541020 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 27 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558813 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Renouvellement sans limitation le 18 août 2020 n°2757102 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-18
– papier, cartonnages ; produits de l'imprimerie livres, manuels ; photographies ; papeterie ; affiches, chemises pour documents, représentation graphiques, gravures, images, imprimés, photogravures, prospectus, publications, revues périodiques, matériel d'enseignement, à l'exception des appareils.
– publicité et conseil en organisation et direction des affaires. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Abonnements de journaux. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations renseignements d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques. Communication (service de mercatique) transcription de communication, mise à jour de documentations publicitaires. Informations statistiques. Reproduction de documents. Location de matériel de bureau ; location de panneaux d'affichages ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'informations commerciales, engagement de personnel à savoir recrutement de personnel ; relations publiques ; exploitation d'une banque de données administratives, étude de marché. Service de conseils et d'information dans les domaines administratifs, sociaux, économiques et commerciaux.
– agences de presse et d'informations (nouvelles). Communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques. Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision. Émissions radiophoniques et télévisées. Services de transmission d'informations par téléscripteurs. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messageries électroniques, par réseaux Internet. Transmissions d'information par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
– transport ; emballage et entreposage de marchandises : organisation de voyages. Distribution de journaux. Réservation de places pour les voyages (transports).
– prêts de livres. Information en matière d'éducation. Organisation d'exposition à but culturels, organisations et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires. Divertissements, spectacles, radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Éducation et divertissement. Éducation. Institution d'enseignement. Édition de livres, revues.
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