Déposée le 19 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOURTE DE MONTCLAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Tourte de Montclar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOURTE DE MONTCLAR domicilié(e) 1 LE BOURG - 24140 - SAINT GEORGES DE MONCLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 455 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TOURTE DE MONTCLAR domicilié(e) 1 LE BOURG - 24140 - SAINT GEORGES DE MONCLARD - France.
La marque La Tourte de Montclar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tourte de Montclar est expirée depuis le 19 mars 2020.
LA TOURTE DE MONTCLAR, SARL - 1 LE BOURG - 24140 - SAINT GEORGES DE MONCLARD - France - SIREN 412455636
LA TOURTE DE MONTCLAR - 1 LE BOURG - 24140 - SAINT GEORGES DE MONCLARD - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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