Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TOUR en Provence
LA TOUR, SARL

Numéro de dépôt :
4173002
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2025
LA TOUR en Provence de LA TOUR

Présentation de la marque LA TOUR en Provence

Déposée le 13 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOUR domicilié(e) 2822 CHEMIN DE LA TOUR - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 687 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TOUR, M. VERDIER DAVID domicilié(e) 2822 CHEMIN DE LA TOUR - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque LA TOUR en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR en Provence arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

LA TOUR a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL CHATEAU DE LA TOUR , Hôtel Château de la Tour M. et Mme BOURGUEIL


LA TOUR, SARL - 2822 CHEMIN DE LA TOUR - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 408687515


LA TOUR, M. VERDIER DAVID - 2822 CHEMIN DE LA TOUR - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraiches bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.