Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France
La Tour du Tourril, SARL

Numéro de dépôt :
4249030
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France de La Tour du Tourril

Présentation de la marque LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France

Déposée le 12 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Tour du Tourril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Tour du Tourril domicilié(e) Chemin des Matelles, Lieu dit Le Tourril - 11200 - ROUBIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 815 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Tour du Tourril, M. Kandler Stephane domicilié(e) Chemin des Matelles, Lieu dit Le Tourril - 11200 - ROUBIA - France.

La marque LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DES GLOBES HORN Sud de France arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

La Tour du Tourril a également déposé les autres marques suivantes : KUB


La Tour du Tourril, SARL - Chemin des Matelles, Lieu dit Le Tourril - 11200 - ROUBIA - France - SIREN 812815694


La Tour du Tourril, M. Kandler Stephane - Chemin des Matelles, Lieu dit Le Tourril - 11200 - ROUBIA - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.