LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges
Présentation de la marque LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges
Déposée le 29 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOUR DE BEURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TISSOTES Spécialité de Bourges est expirée depuis le 29 novembre 2012.
LA TOUR DE BEURRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490283 - Publication au BOPI 2009-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02