Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUR D'ARGENT
LA TOUR D'ARGENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1413788
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2027

Présentation de la marque TOUR D'ARGENT

Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT domicilié(e) 15/17 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque TOUR D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUR D'ARGENT arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'ARGENT , DINER DES TROIS EMPEREURS , 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT , RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS , LA TOUR D ARGENT , CAVES DE LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , TEMPS ET SAISONS , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT


LA TOUR D'ARGENT, société anonyme - 15/17 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2091712 - Publication au BOPI 2000-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2007 n°2345287 - Publication au BOPI 2007-06-28

Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373469 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386546 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 3 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373470 - Publication au BOPI 2003-07-03

Inscription le 3 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373471 - Publication au BOPI 2003-07-03

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648304 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-09

Produits de boulangerie, biscuits, gâteaux secs, galettes, pâtisserie, mélanges de produits pour la préparation de gâteaux, pain, pain d'épice, croûtes, céréales, farines, confiserie, confiture, conserves, chocolat, cacao, sucre, miel;viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, pickles;café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;préparations faites de céréales, gâteaux, glaces comestibles;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.