Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS
LA TOUR D'ARGENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581408
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2025

Présentation de la marque RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT domicilié(e) 15 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 610 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'ARGENT , DINER DES TROIS EMPEREURS , 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT , LA TOUR D ARGENT , CAVES DE LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , TEMPS ET SAISONS , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D ARGENT


LA TOUR D'ARGENT, Société Anonyme - 15 Quai de la Tournelle - 75005 - PARIS - France - SIREN 349610006


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290685 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Renouvellement avec limitation le 13 février 2015 n°2578701 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Services de restaurant, café, salons de thé, traiteur, dégustation de produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.