Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREDERIC DELAIR
LA TOUR D'ARGENT

Numéro de dépôt :
4419885
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
FREDERIC DELAIR de LA TOUR D\'ARGENT

Présentation de la marque FREDERIC DELAIR

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREDERIC DELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est LA TOUR D'ARGENT domicilié(e) 15 Quai de la Tournelle - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSAY AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Jean-Baptiste Bourgeois domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque FREDERIC DELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC DELAIR arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : DINER DES TROIS EMPEREURS , RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS , CAVES DE LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , Cuvée Cathelin , TOUR D'ARGENT


LA TOUR D'ARGENT - 15 Quai de la Tournelle - 75005 - Paris - France


ORSAY AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Jean-Baptiste Bourgeois - 36 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Inscription le 14 mars 2019 - Concession de licence n°751617 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; vaisselle ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; bouteilles ; assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ; récipients à boire ; verres [récipients] ; verres à boire ; tasses ; chopes à bière ; sucriers ; beurriers ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; services [vaisselle] ; plats ; couvercles de plats ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; soucoupes ; porte- couteaux pour la table ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boules à thé ; services à café ; cafetières non électriques ; théières ; carafes ; dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; porte-cartes de menus ; porte-serviettes ; coupes à fruits ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; seaux ; seaux à glace ; gants pour la cuisine ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bouchons de verre ; services à épices ; bougeoirs ; chandeliers ; plateaux à usage domestique ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines [statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ;

Linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; chemins de table ; tapis de table non en papier ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; dessous de carafes [linge de table] ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; serviettes et gants en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; tissus ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; linge de lit et de maison ;

Vêtements ; tabliers [vêtements] ; uniformes ; blouses ; chapellerie ; toques ; chaussures ; gants ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; charcuterie; graisses alimentaires; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; farine de poisson pour l'alimentation humaine; mets à base de poisson; caviar; oeufs d'escargots pour la consommation; pâtés de foie; confitures, fruits confits, écorces [zestes] de fruits,en-cas à base de fruits, gelées de fruits, tranches de fruits, marmelades, compotes; gingembre [confiture]; gelées comestibles; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages, soupes, bouillons, juliennes [potages]; crustacés non vivants; bouquets [crevettes roses] non vivants; crevettes grises non vivantes; coquillages non vivants; écrevisses non vivantes; homards non vivants; huîtres non vivantes; mollusques comestibles non vivants; jus végétaux pour la cuisine; oeufs, lait, boissons lactées où le lait prédomine, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; préparations pour faire des bouillons, pommes chips; gélatine pour aliments; gelées; conserves; plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomiques à base des produits précités; plats cuisinés, plats préparés, plats gastronomiques frais ou conservés de toutes manières et notamment par le froid ;

Café, thé, cacao, chocolat; produits de chocolaterie; préparations végétales remplaçant le café; succédanés du café; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz, tapioca, sagou; pâtes alimentaires, semoule; farines et préparations faites de céréales; fécule à usage alimentaire; chapelure; flocons de céréales séchées; pain, pâtisserie, gâteaux, gaufres, brioches, crêpes, tartes, tourtes, biscuiterie; confiserie, sucreries, bonbons; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; condiments; assaisonnements; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; algues (condiments); épices; herbes potagères conservées; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; en-cas à base de riz; rouleaux de printemps; sushis, taboulé; tortillas; tacos; produits de confiserie; plats cuisinés à base des produits précités; sauces à salade; sauces préparées, présentées sous toutes formes et conservées de toutes manières ;

Bières, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; apéritifs et cocktails sans alcool; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits; sodas; sorbets [boissons]; jus de tomates [boissons]; jus végétaux [boissons]; sirops pour boissons; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); boissons alcooliques contenant des fruits; apéritifs; cocktails; digestifs [alcools et liqueurs]; essences alcooliques; extraits alcooliques; extraits de fruits avec alcool; eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux; vins, vins mousseux, vins de champagne; cidres; whisky ;

Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, recherche de parrains, services de promotion de ventes pour des tiers, location d'espaces publicitaires; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation de manifestations à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation et conduite d’expositions, de séminaires, de conférences, de voyages, de formations, de concours, notamment dans le domaine de la gastronomie, de la cuisine, de l’eonologie, des arts de la table; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films ; Location de films ; Production d’enregistrements sonores ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Réservation de places de spectacles ; Prêts de livres ; Publication de livres, de revues, de périodiques, de menus; Publication électronique de livres, de revue, de périodiques, de menus en ligne ;

Services de restauration (alimentation) sur place ou à emporter; hébergement temporaire ; Services de bars; Services de traiteurs ; Services d’hôtellerie ; Réservation de logements temporaires ; Services de location de voitures ; Services de voituriers.