Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA TOUR D'ARGENT
LA TOUR D'ARGENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1221817
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2012
CAVES DE LA TOUR D\'ARGENT de LA TOUR D\'ARGENT

Présentation de la marque CAVES DE LA TOUR D'ARGENT

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE LA TOUR D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOUR D'ARGENT domicilié(e) 15-17 Quai de la Tournelle,75005 PARIS (dossier no 2223805) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 610 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2223805) - 92593 - France.

La marque CAVES DE LA TOUR D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES DE LA TOUR D'ARGENT est expirée depuis le 14 décembre 2012.

LA TOUR D'ARGENT a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR D'ARGENT , DINER DES TROIS EMPEREURS , 1582 LA TOUR D ARGENT POINCT NE LEVR RE LA TOUR D ARGENT , RESTAURANT & CAVES DU CAFE ANGLAIS , LA TOUR D ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , TEMPS ET SAISONS , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D'ARGENT , LA TOUR D ARGENT


LA TOUR D'ARGENT, Société Anonyme - 15-17 Quai de la Tournelle,75005 PARIS (dossier no 2223805) - 75005 - France - SIREN 349610006


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2223805) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223805 - Publication au BOPI 2002-06-28

Renouvellement sans limitation n°2010902 - Publication au BOPI 1992-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.