La Jaune Ambrée
Présentation de la marque La Jaune Ambrée
Déposée le 24 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Jaune Ambrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Jaune Ambrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Jaune Ambrée est expirée depuis le 24 mars 2024.
La Toulousaine des Farines a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 22 juillet 2014 - Retrait partiel n°627767 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-22