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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines
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L'Epi'curienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Epi'curienne
La Toulousaine des Farines, SA

Numéro de dépôt :
3968039
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2022
L\'Epi\'curienne de La Toulousaine des Farines

Présentation de la marque L'Epi'curienne

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Epi'curienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France.

La marque L'Epi'curienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Epi'curienne est expirée depuis le 12 décembre 2022.

La Toulousaine des Farines a également déposé les autres marques suivantes : Duropane , La Jaune Ambrée


La Toulousaine des Farines, SA - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France


La Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Formation.