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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines
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Duropane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duropane
La Toulousaine des Farines, SA

Numéro de dépôt :
4051009
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
Duropane de La Toulousaine des Farines

Présentation de la marque Duropane

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duropane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Toulousaine des Farines domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé domicilié(e) ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France.

La marque Duropane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duropane est expirée depuis le 29 novembre 2023.

La Toulousaine des Farines a également déposé les autres marques suivantes : L'Epi'curienne , La Jaune Ambrée


La Toulousaine des Farines, SA - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France


La Toulousaine des Farines, Mlle Anaïs Bernabé - ZI de Truilhas - 11590 - Salleles d'Aude - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Formation.