Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEAT SAVEUR-FRAICHEUR
LA TOULOU'ZEN, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4196846
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
NEAT SAVEUR-FRAICHEUR de LA TOULOU\'ZEN

Présentation de la marque NEAT SAVEUR-FRAICHEUR

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOULOU'ZEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEAT SAVEUR-FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TOULOU'ZEN domicilié(e) 4 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 486 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TOULOU'ZEN, M. Manuel PINO domicilié(e) 4 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France.

La marque NEAT SAVEUR-FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196846.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEAT SAVEUR-FRAICHEUR arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


LA TOULOU'ZEN, SARL unipersonnelle - 4 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 811486919


LA TOULOU'ZEN, M. Manuel PINO - 4 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Services de restauration (alimentation).