Pôle Social Maritime
Présentation de la marque Pôle Social Maritime
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par l'association loi 1901 La Touline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle Social Maritime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pôle Social Maritime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle Social Maritime est expirée depuis le 29 juillet 2021.
La Touline a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46