Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ”
SCEA LA TORTUE

Numéro de dépôt :
3321955
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
“ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ” de LA TORTUE

Présentation de la marque “ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ”

Déposée le 27 octobre 2004 par LA TORTUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est LA TORTUETODO domicilié(e) Domaine de TAURENNE, 5800 route de TOURTOUR,83630 AUPS - 83630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 575 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANON Anne-Marie SCEA LA TORTUE domicilié(e) Domaine de TAURENNE, 5800 route de TOURTOUR,83630 AUPS - 83630 - France.

La marque “ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ” est expirée depuis le 27 octobre 2014.

LA TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DE TAURENNE , Domaine deTaurenne , L'Or de Taurenne , L'OR DU VAR , DOMAINE DE TAURENNE


SCEA LA TORTUE - Domaine de TAURENNE, 5800 route de TOURTOUR,83630 AUPS - 83630 - France - SIREN 431575034


DANON Anne-Marie SCEA LA TORTUE - Domaine de TAURENNE, 5800 route de TOURTOUR,83630 AUPS - 83630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Huile d'olive. Olives fraîches ou conservées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.