Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine deTaurenne
SCEA La Tortue, SCEA

Numéro de dépôt :
3932010
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
Domaine deTaurenne de La Tortue

Présentation de la marque Domaine deTaurenne

Déposée le 5 juillet 2012 par La TortueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Domaine deTaurenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est La TortueTODO domicilié(e) 5800 route de Tourtour, Domaine de Taurenne - 83630 - Aups - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 575 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA La Tortue, M. Damien Pourbaix domicilié(e) 5800 route de Tourtour, Domaine de Taurenne - 83630 - Aups - France.

La marque Domaine deTaurenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine deTaurenne est expirée depuis le 5 juillet 2022.

La Tortue a également déposé les autres marques suivantes : L'OR DE TAURENNE , L'Or de Taurenne , L'OR DU VAR , DOMAINE DE TAURENNE , “ TEMPUS FUGIT, OPERA MANENT ”


SCEA La Tortue, SCEA - 5800 route de Tourtour, Domaine de Taurenne - 83630 - Aups - France - SIREN 431575034


SCEA La Tortue, M. Damien Pourbaix - 5800 route de Tourtour, Domaine de Taurenne - 83630 - Aups - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Fruits et légumes frais ; arbustes ; arbres (végétaux).