Déposée le 8 octobre 2010 par l'association loi 1901 la Tortue frisée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « s'emmêler les pinceaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 la Tortue frisée domicilié(e) Chez Mme Yvonne Quès 95 boulevard Aristide Briand - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 976 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Tortue frisée, Cie la Tortue frisée domicilié(e) Chez Mme Yvonne Quès 95 boulevard Aristide Briand - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque s'emmêler les pinceaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque s'emmêler les pinceaux est expirée depuis le 8 octobre 2020.
la Tortue frisée, association loi 1901 - Chez Mme Yvonne Quès 95 boulevard Aristide Briand - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 482976933
la Tortue frisée, Cie la Tortue frisée - Chez Mme Yvonne Quès 95 boulevard Aristide Briand - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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