Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TORO
Numéro de dépôt :
1644046
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001
Présentation de la marque LE TORO
Déposée le 12 février 1991 par la Société Anonyme (SA) LA TORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORO est expirée depuis le 12 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29